Nous vivons désormais en un temps d’insécurité sociale. L’acte en apparence le plus anodin, l’écrit le moins équivoque peuvent entraîner des conséquences funestes pour leur auteur. Prenons l’exemple des vœux de nouvel an. Sous le prétexte du passage d’un millésime au suivant, il est d’usage d’adresser à certaines de ses relations des congratulations masquant sous le lyrisme des termes, l’insignifiance du propos. Et patatras. Quelques jours plus tard, un destinataire vous assigne devant le tribunal judiciaire, sur le fondement de l’article 9 du code civil protégeant la vie privée. Mieux, l’association représentative d’une minorité à laquelle vous ignoriez son appartenance se saisit de l’article R 625-7 du code pénal, et porte plainte contre vous pour provocation non publique à la discrimination. Continuer la lecture
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